Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAPRICES DE PLOTINE
Numéro de dépôt :
1217308
Date de dépôt :
18/10/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/10/1992
Présentation de la marque LES CAPRICES DE PLOTINE
Déposée le 18 octobre 1982 par monsieur SOULIER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES CAPRICES DE PLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAPRICES DE PLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES DE PLOTINE est expirée depuis le 18 octobre 1992.
SOULIER René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11